Conditions générales de ventes
Article 2 : Acceptation des conditions
Article 3 : Produits et visuels
Article 4 : Disponibilité des produits
Article 8 : Délais et tarifs de livraison
Article 9 : Réception des livraisons
Article 10 : Mise en œuvre de votre produit
Article 11 : Droit de rétractation et de retour
Article 12 : Garantie des produits
Article 13 : Signature et preuves d’achats
Article 14 : Responsabilités et obligations
Article 15 : Litiges – Lois applicables et compétences juridictionnelles
Article 16 : Lois informatique et libertés
Article 17 : Propriété du site
Nom commerciale : Loisirs’ Boulevard
Nom commerciale secondaire : VELO CRUISER FRANCE
Identité sociale : Société DEOLA EURL
Nom du Gérant : Christian EMIN
Identifiant RCS : MONT-DE-MARSAN 503 527 434 00016
Code Activité : 7721Z
TVA intracommunautaire : FR 53 503 527 434 00016
Adresse du Siege social : 543, Boulevard d’Arcachon 40600 BISCARROSSE
Téléphone : 05 58 78 33 63
Contact email : cliquez ici
Le présent site internet est édité par la société DEOLA EURL représenté et dénommée ci-après dans les présentes conditions par la marque ‘’VELO CRUISER FRANCE’’ dont elle est propriétaire.
Les présentes conditions générales de vente et les conditions particulières sont conclues entre ‘‘’VELO CRUISER FRANCE’’ et toute personne physique (‘’le client’’) non commerçante souhaitant effectuer un achat sur ce site internet dénommées ci-après ‘’les parties’’.
Les parties conviennent que les présentes conditions générales et particulières constituent un contrat qui régit exclusivement leur relation.
Les présentes conditions de vente visent à définir les modalités de vente entre VELO CRUISER FRANCE et le Client, à partir de la passation de commande jusqu'aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison.
Article 2. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Ces conditions de vente pourront être modifiées par VELO CRUISER FRANCE à tout moment et seront applicables dès leur mise en ligne.
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions de vente en vigueur au jour et heure de la commande sous réserve que celle-ci soit validée.
A défaut, les règles d’usage et les dispositions du code du commerce à distance sont applicables.
Article 3. Produits et visuels
Tous les produits présentés et commercialisés par VELO CRUISER FRANCE sont conformes à la législation en vigueur Française et Européenne. Chaque produit est présenté avec une fiche technique détaillée. Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Elles représentent le produit d'une manière la plus fiable possible mais les nuances d’aspect, de couleurs et de brillance sont à l’appréciation personnelle de chaque client qui est seul responsable de son choix. Il appartient au client de se renseigner d’avantage auprès d’un vendeur conseil pour compléter si besoin toute information dont il a besoin pour déterminer son choix.
Article 4. Disponibilité des Produits
La majorité des produits proposés à ses clients par VELO CRUISER FRANCE sont disponibles dans ses entrepôts ou à défaut chez ses fournisseurs avec lesquels un contrat de partenariat privilégié a été établi stipulant en particulier pour le réapprovisionnement rapide des produits.
Nos offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s).
Quand l'article est signalé indisponible, veuillez nous consulter par téléphone pour avoir une estimation du délai dans lequel nous pourrons vous livrer.
Le montant de votre commande n’est pas débité immédiatement. Par conséquent, en cas d'indisponibilité de l'un des produits de votre commande, la commande est annulée entièrement ou seulement pour partie.
Vous êtes informés de cette annulation par courrier électronique et nous seront à votre disposition pour vous proposer un produit équivalent de remplacement.
Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises. Le prix indiqué sur les fiches produit de chaque vélo ou accessoire ne comprend pas le prix du transport. ( voir aussi livraison tarifs et conditions)
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif toutes taxe comprises
Il comprend :
- le prix des produits vélos ou accessoires,
- les frais de manutention, d'emballage et de stockage,
- les frais de Livraison et transport (voir tarifs article 8 )
VELO CRUISER FRANCE pourra sans préavis modifier à tout moment les tarifs des produits proposés en fonctions des conditions de vente de ses propres fournisseurs ou en fonction des lois fiscales françaises en vigueur ou a venir.
Le tarif applicable pour le client est celui en vigueur au moment de la confirmation de sa commande.
Il est possible de commander :
Par internet: http://www.velocruiserfrance.com.
Par téléphone: au (33) 05 58 78 33 63 du Lundi au Samedi de 9 h30 à 18h00.
Par courrier: Vélo Cruiser France, Cycles Loisirs' Boulevard 543 Boulevard d'Arcachon - 40600 BISCARROSSE-PLAGE
Pour toute commande sur le site internet www.velocruiserfrance.com vous devrez suivre les étapes suivantes :
1) Création de votre compte, saisie de vos coordonnées de facturation et de livraison
2) Choix et ajout des articles dans le panier
3) Récapitulatif et validation finale de votre commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu, du prix et de la date de la commande.
VELO CRUISER FRANCE confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué.
La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande qui vous sera adressée.
VELO CRUISER FRANCE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci: en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, VELO CRUISER FRANCE ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle le produit pourrait être livré.
Le prix des produits est payable au comptant en euros le jour de la commande effective.
Vous pouvez régler de la manière suivante :
- Système sécurisé PAYPAL via votre compte ou directement par carte bancaire
- Par carte bancaire (CB, Visa, Master Carte..) via le systéme 100% sécurisé E-TRANSACTION de la banque Crédit Agricole d’Aquitaine.
- Par carte bancaire en paiement 3 fois ( idem ci-dessus)
- Par virement bancaire sur le compte : Crédit Agricole Aquitaine BISCARROSSE
EURL DEOLA : Etab :13306 Guichet 00982 N° cpt 00048782506 Clé 24
Par ailleurs, VELO CRUISER FRANCE se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.
Article 8. Délais et tarifs de livraison
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine uniquement.
Après confirmation de commande, VELO CRUISER FRANCE s'engage à expédier rapidement par transporteur ou colis postal, toutes les références commandées par l'acheteur.
Pour les petits colis, toute commande confirmée avant 14 h 00 les jours ouvrés (du lundi au vendredi) peut ête expédiée le jour même.
Les délais de livraisons sont :
- De 1 à 3 jours ouvrés pour les petits articles en colissimo suivi
- De : 1 à 5 jours ouvrés pour les vélos et articles volumineux par transporteur
Ces délais ne sont en aucun cas garantis particulièrement dans les périodes de forte activité telles que les périodes fête ou lors des périodes de soldes.
Un délai supplémentaire peut être nécessaire pour certain modèle de vélos ou certains articles.
Si tel était le cas vous seriez informé avec la possibilité de modifier ou annuler votre commande si le délai proposé ne vous convenait pas.
La livraison est effectuée par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client. Les retards éventuels ne pourront pas faire l'objet de dédommagement quel qu'il soit pour le client.
En cas de force majeure entraînant l’impossibilité ou des difficultés de livraison VELO CRUISER FRANCE ne pourra pas être tenu comme responsable.
Dans le cas exceptionnel d'un transport en système dit de contre remboursement, le client s'engage à régler au transporteur ou à son représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande ainsi que les frais lié au choix du mode de contre remboursement. Nos marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l'acheteur ou du destinataire.
Grille de nos tarifs Petits colis France Métropolitaine :
(Participation emballage et affranchissement inclus)
de 0,1 kg à moins de 0,5 kg = 6,00 € TTC
de 0,5 kg à moins de 1 kg = 7,00 € TTC
de 1 kg à moins de 2 kg = 8,00 € TTC
de 2 kg à moins de 3 kg = 9,00 € TTC
de 3 kg à moins de 5 kg = 11,00 TTC
de 5 kg à moins de 7 kg = 13,00 TTC
de 7 kg à moins de 10 kg = 16,00 TTC
de 10 kg à moins de 12 kg = 18,00 TTC
Grille de nos tarifs Vélos "montés" France Métropolitaine : (Participation emballage et transporteur inclus)
1 vélo (adulte ou enfant total moins de 30 kg) =29,00 € TTC
2 vélos (adultes ou enfants total moins de 65 kg) = 45,00 € TTC
3 vélos (adultes ou enfants total moins de 112 kg) = Franco de port
4 vélos (adultes ou enfants total moins de 145 kg) = Franco de port
Nous pouvons vous expédier votre commande en formule expresse moyennant un supplément au tarif de base. Pour cela consultez nous directement.
Ces tarifs sont révisables régulièrement.
Ils peuvent faire l'objet occasionnellement de prestations offertes à certaines périodes de l'année.
Article 9. Réception des livraisons
Il est de la responsabilité de l'acheteur de vérifier le bon état et le bon fonctionnement des produits reçus, en présence du livreur pour, en cas de contestations, faire immédiatement toutes les réserves utiles au transporteur en détaillant précisément les pièces abîmées dans les formes et délais prescrits par les articles 105 et suivant du code du commerce.
Exemple : (pour une bicyclette) Garde-boue arrière, vélo Réf 184190 est enfoncé et la peinture est abimée, Roue arrière avec un rayon cassé!
En cas de défauts ou de disfonctionnement apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues à l’article 10.
Attention la jurisprudence du transport n'accorde aucune portée juridique aux mentions "sous réserve de contrôle, sous réserve de déballage, colis abîmé, marchandise en mauvais état."
Article 10. Mise en œuvre de votre produit
Nous expédions votre article ou votre vélo avec le plus grand soin, il vous appartient de le réceptionner et le déballer avec précaution.
Pour ce qui concerne les cycles conformément à la réglementation française, nous vous expédions votre vélo "monté" conditionné avec les meilleures protections possibles dans un carton d’environ 200 cm x 25 cm x 110 cm.
Avant d’utiliser votre vélo vous devrez vous conformer aux instructions de montage et de réglage jointes à votre colis.
VELO CRUISER FRANCE décline toute responsabilité dans le cas ou les instructions de montage ne seraient pas respectées de même que pour toute utilisation anormale qui serait faite de votre produit. (voir aussi article 13)
Article 11. Droit de Rétractation et de retour
Conformément aux lois en vigueur, le délai de rétractation et de retour est de 7 jours ouvrables à compter de la réception des articles pour annuler votre achat et retourner les produits commandés.
Pour toute demande de prise en charge de retour de votre produit et création d'un dossier litige avec VELO CRUISER FRANCE vous devez utiliser le formulaire ‘’SAV’’ (service après vente) téléchargeable ou à demander par email : contact@velocruiserfrance.com ou par téléphone.
Toute demande non acheminée par le formulaire de demande de SAV ne sera pas prise en compte.
En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le (les) article(s) neuf(s) dans son (leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante : VELO CRUISER FRANCE, société DEOLA, 543 Boulevard d'Arcachon F 40600 BISCARROSSE.
En cas d'exercice du droit de rétractation, VELO CRUISER FRANCE vous remboursera, hors frais d'expédition et réexpédition, au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle le droit à rétractation aura été exercé (code de la consommation art. L121-20-1). Le remboursement sera effectué selon le moyen de paiement choisis et précisé sur le formulaire SAV.
Article 12. Garantie des produits
Tous les produits en vente sur www.velocruiserfrance bénéficient de la garantie légale constructeur La garantie débute à la date et heure de réception des produits et sa durée correspond à celle donnée par le constructeur.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, vous devez impérativement conserver la facture d'achat du produit.
Vous pouvez nous contacter par téléphone ou à l’adresse email indiquée en page contact (cliquez ici), afin de nous faire part des défauts constatés et convenir des modalités de mise en œuvre de la garantie. Une réponse vous sera donnée dans les 48 heures maximum. En aucun cas, vous ne pouvez retourner les produits sans en avoir eu préalablement notre accord et l’ouverture d’un dossier SAV.
Article 13. Signature et preuve d’achat
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément à la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des produits figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site www.velocruiserfrance.com
Article 14. Responsabilités et obligations
VELO CRUISER FRANCE s’engage à honorer tous ses engagements dans toutes les étapes de la prise de commande et pour toutes les étapes postérieures indiquées au présent contrat.
Par contre sa responsabilité ne pourra être engagée dans le cas ou l’inexécution de ses engagements seraient imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.
De même la responsabilité de VELO CRUISER FRANCE ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique.
Article 15. Litiges – lois applicables et compétences juridictionnelles
Toutes les ventes réalisées sur le site www.velocruiserfrance.com sont soumises au droit français. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française et européenne. La société DEOLA propriétaire de www.velocruiserfrance.com ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de la société DEOLA VELO CRUISER FRANCE sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
VELO CRUISER FRANCE ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec le conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le délai de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. De même et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive et la bonne foi sera toujours présumée.
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à VELO CRUISER FRANCE pour obtenir une solution amiable.
Si la recherche d'une solution amiable devait échouée, les tribunaux français sont seuls compétents. Le demandeur peut saisir à son choix, outre la juridiction du lieu où demeure le défendeur, la juridiction du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l'exécution de la prestation de service.
Vous pouvez contacter le service clients : 6 jours sur 7 (du lundi au samedi inclus hors période de congés et jours fériés) au N° de tél : +33 (0)5 58 78 33 63 ou par mail (cliquez ici), vous recevrez une réponse dans les 48h 00 en jours ouvrés.
Article 16. Lois Informatiques et libertés
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de VELO CRUISER FRANCE .
De plus, VELO CRUISER FRANCE s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Tous les éléments du site qu’ils soient visuels, sonores ou techniques, de même que les textes, commentaires, illustrations et images, logos, sont la propriété entière de VELO CRUISER FRANCE et à ce titre sont réservés au titre de droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé et sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site www.velocruiserfrance.com est strictement interdite.
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